Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOITURE TONNEAU
Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est Service extérieur du Ministère de l'Equipement

Numéro de dépôt :
1538703
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1999
VOITURE TONNEAU de Centre d\'Etudes Techniques de l\'Equipement de l\'Est Service extérieur du Ministère de l\'Equipement

Présentation de la marque VOITURE TONNEAU

Déposée le 26 juin 1989 par Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est Service extérieur du Ministère de l'Equipement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOITURE TONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est Service extérieur du Ministère de l'Equipement, domicilié(e) 1, Boulevard de la Solidarité, 57076 METZ - France.

La marque VOITURE TONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOITURE TONNEAU est expirée depuis le 26 juin 1999.

Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est Service extérieur du Ministère de l'Equipement a également déposé les autres marques suivantes : COMSIL , REAGIR , CYCLEL , INITIATIVES , LE LIVRE FONCIER , LOOK'AXLE , DELINEATEUR LUNAIR , PAPYRUS LE COURRIER ELECTRONIQUE , OFF'ON


Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est Service extérieur du Ministère de l'Equipement - 1, Boulevard de la Solidarité, 57076 METZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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